📄 Mentions légales

Informations légales du site www.ventouxmotoculture.fr

Site : www.ventouxmotoculture.fr

Société : VENTOUX MOTOCULTURE

Forme : SARL au capital de 1 000 €

Siège social : 1120 La Venue de Carpentras, 84380 MAZAN

Immatriculation : RCS AVIGNON 519 908 099

SIRET : 51990809900020

Code APE : 4661Z

TVA intracom : FR05519908099

Directrice de la publication : Sonia Meysen

Hébergement

Hébergeur : OVH SAS

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 – Code APE 2620Z

Crédits

Conception / développement : Clothilde Héras de codeausoleil.fr

Crédits photos : Makita, Dolmar, Pexels

Propriété intellectuelle

Tous les textes, illustrations, images et éléments du site sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation préalable est interdite.

Article 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle : La contrefaçon est un délit passible de 3 ans d’emprisonnement et 300 000 € d’amende (jusqu'à 5 ans et 500 000 € si commise en bande organisée).

Données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de vos données personnelles.

Responsable du traitement : Sonia Meysen

Contact pour exercer vos droits : ventouxmotoculture@gmail.com

Utilisation des données

Les données personnelles sont utilisées pour le traitement des commandes, la gestion de la relation client et à des fins marketing, uniquement après consentement explicite.

Les informations ne sont jamais revendues à des tiers.

Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation et mesurer l’audience. Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour bloquer les cookies. Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.